DOCUMENTS SUR LE SITE DU SENAT : RAPPORT DU COMITÉ DE SUIVI « AMIANTE »

juillet 22, 2014 10:49 Publié par Laissez vos commentaires

Créé en février 2013 au sein de la commission des affaires sociales du Sénat, ce comité de suivi sur l’amiante est présidé par Madame Aline Archimbaud. Il était composé de huit membres appartenant à tous les groupes représentés au Sénat.

Il a travaillé sur l’indemnisation des victimes jusqu’en décembre 2013, puis de janvier à juin 2014 sur la prévention du risque et le désamiantage.

Il a rencontré plus de 36 organismes  (associations de victimes, professionnels du diagnostic et du désamiantage, médecins, syndicats, directions des nombreux ministères concernés, architectes, experts, fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante, et nombreuses branches professionnelles du bâtiment – PME, grosses entreprises et artisans), au cours de 42 auditions et de 6 tables rondes. Le comité s’est également déplacé sur le campus de Jussieu pour constater sur le terrain les difficultés techniques considérables que pose le désamiantage.

18 mois plus tard il a remis un rapport qui a été adopté à l’unanimité par la Commission des affaires sociales.

Ce rapport (voir liens ci-dessous) tire le bilan de la mise en œuvre des recommandations de la mission sénatoriale de 2005.

Concernant le désamiantage il est estime qui le volet réglementaire est globalement satisfaisant mais que la mise en oeuvre est dramatiquement défaillante.

Selon les chiffres officiels, l’amiante aura fait 100 000 morts en 2050.  Si des mesures rapides ne sont pas prises par les pouvoirs publics, le désamiantage sera fait dans des conditions catastrophiques et c’est une seconde épidémie qui pourrait se développer, touchant notamment les salariés du bâtiment (ils sont un million) dont  les petits artisans,  les salariés des entreprises de désamiantage, mais aussi les riverains. Tous les bâtiments publics et privés construits avant 1997 (date de l’interdiction en France de l’amiante) contiennent potentiellement de l’amiante (l’ANDEVA estime à 20 millions de tonnes les matériaux contenant de l’amiante encore en place).

Ont été mis en ligne sur le site du Sénat :

– Le rapport complet,  

– Un quatre page de synthèse,

– Une courte vidéo explicative, (avec des interventions de Marie-José Voisin, Stanislas Stazewski, Pierre Bernardini et Alain Bobbio de l’Andeva)

– Une infographie, 

– Diverses informations sur le travail du comité dont la liste des auditions,